Mairie du Tampon

01- - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024

02 - Pacte de solidarité territoriale du Conseil Départemental – 2ème génération - Approbation de l'avenant n° 3 portant modification de la programmation sur le volet investissement socle commun

03 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur les exercices 2011 à 2024

04 - Projet d'aménagement de la Voie urbaine - Convention d'acquisition foncière n° 22 24 09 entre l'EPF Réunion et la commune du Tampon

04 - Projet d'aménagement de la Voie urbaine - Convention d'acquisition foncière n° 22 24 09 entre l'EPF Réunion et la commune du Tampon - pj

05 - Conclusion d’une convention de transfert de gestion d’une dépendance du domaine public artificiel de la commune du Tampon auprès de la CASud - Gare routière de la Plaine des Cafres

05 - Conclusion d’une convention de transfert de gestion d’une dépendance du domaine public artificiel de la commune du Tampon auprès de la CASud - Gare routière de la Plaine des Cafres - pj

06 - Conclusion d’un contrat de prêt à usage entre la Commune du Tampon et l’Etat

07 - Conclusion d’un contrat de prêt à usage entre la Commune du Tampon et le CCAS portant création de logements d’urgence

08 - Garantie d'emprunt de la commune du Tampon au profit de la SHLMR pour la construction de 35 LLS au sein de l'opération Elvire - RN3 – 12ème km

09 - Approbation du projet de Règlement Local de Publicité de la commune du Tampon

10 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fédération des Particuliers Employeurs - Création d'un espace France Emploi Domicile supplémentaire dans les locaux de la direction de la cohésion sociale

11 - Accueil des BRSA en terrain de stage au sein de la Commune et son CCAS - Avenant à la convention France Travail et la mairie du Tampon du 23 avril 2024

12 - Opération de Revitalisation du Territoire - Accompagnement de l’Agence Nationale de la Cohésion Territoriale pour la mise en œuvre des études préalables

13 - Service DECLALOC - Convention de mise à disposition de l’outil : Commune du Tampon – SPL OTI du Sud

14 - Fruits de saison : autorisation de vente sur le domaine public communal

15 - Gestion des jardins collectifs et partagés de la Chatoire et de Bras-Creux

17 - Fourniture et livraison de menuiserie aluminium avec ou sans pose

18 - Attribution du marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'une voie de jonction du chemin Henri Cabeu à la Ligne d'Equerre

19 - Fourniture et pose d'équipements ludiques, sportifs et de revêtement de sols - Modifications n° 1 des marchés VI2022.236, VI2022.237, VI2022.238, VI2022.239 et VI2022.240

20 - Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants à Trois-Mares - Protocole transactionnel avec l'entreprise AVENIR FLUIDES – lot n°6 – Marché VI.2019.334

21 - Open de tennis de la ville du Tampon - Attribution d'une subvention projet à l'association Tamponnaise Club Municipal du Tampon

22 - Grand prix bouliste Ville du Tampon - Attribution d'une subvention projet à l'Association des Boules Tamponnaises

23 - Rallye des 1 000 km - Attribution d'une subvention projet à l'Association Sportive Automobile du Sud

24 - Participation de l'équipe féminine senior aux finales de la zone océan Indien à Mayotte - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tamponnaise Basket Ball

25 - Participation de l'équipe senior masculine aux finales de la zone océan Indien à Mayotte - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tamponnaise Basket Ball

26 - Miel Vert 2025 - Adoption du dispositif d’ensemble

27 - Approbation du dispositif Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances scolaires de janvier 2025

28 - Retrait de la délibération n° 25-20240408 du 8 avril 2024 portant attribution d'une subvention à La Ligue Régionale de Basket-Ball dans le cadre de l'organisation de l'événement sportif Tampon Run Ball 2024

29 - Création d'emplois non permanents en accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la mise en place du dispositif - Organisation des journées aqualudiques

30 - Approbation du projet de convention d'adhésion à la mission dispositif de signalement des atteintes volontaires

30 - Approbation du projet de convention d'adhésion à la mission dispositif de signalement des atteintes volontaires - pj 1

30 - Approbation du projet de convention d'adhésion à la mission dispositif de signalement des atteintes volontaires - pj 2

Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 31 octobre 2024