DELIB

01 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES LUNDI 24 JUIN 2024 ET MARDI 25 JUIN 2024

02 - SPL PETITE ENFANCE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR ANDRE THIEN-AH-KOON AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE

03 - CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ASSEMBLEES GENERALES (ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE) DE LA SPL REUNION DES MUSEES REGIONAUX-REMPLACEMENT DE M. PATRICE THIEN AH KOON

04 - REPRESENTATION DE LA COMMUNE DU TAMPON A LA SPL MARAINA-REMPLACEMENT DE M. PATRICE THIEN AH KOON

05 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA CLECT MISE EN PLACE PAR LA CASUD-REMPLACEMENT DE M. PATRICE THIEN AH KOON

06 - COMMISSION ELABORATION DU SAR (CESAR)-DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS (UN TITULAIRE ET UN REMPLACANT)

07 - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ECOLES DU TAMPON-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ECOLE DE LA MATERNELLE ET DE L'ELEMENTAIRE CHARLES ISAUTIER-REMPLACEMENT DE M. PATRICE THIEN AH KOON

08 - Conseil d’exploitation de la Régie d'exploitation du réseau d'irrigation du Tampon - Désignation des membres

09 - DESIGNATION DE M. CHARLES EMILE GONTHIER POUR INTENTER AU NOM DE LA COMMUNE TOUTE ACTION EN JUSTICE AUX FINS DE FAIRE CESSER LES ENTRAVES A LA CIRCULATION PUBLIQUE SUR LE CHEMIN RAOUL HOARAU

10 - INSTAURATION D'UNE AIDE POUR ETUDES SUPERIEURES

11 - RELOCALISATION DU SERVICE FUNERAIRE DE LA PLAINE DES CAFRES-ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES AK N°1408 NON BATIE ET AK N° 1410 BATIE APPARTENANT AUX CONSORTS LE GUEN ET A MONSIEUR JEAN-PIERRE LE GUEN

12 - VOIE D'ACCES A LA FUTURE ZAE DU 19EME KM-ER N° 106-ACQUISITION DE LA PROPRIETE NON BATIE CADASTREE AX N°898 APPARTENANT A MONSIEUR MICHEL GINOT MOREL ET MADAME THERESE SYLVETTE PAYET

13 - VOIE D'ACCES A LA FUTURE ZAE DU 19EME KM-ER N°106-ACQUISITION DE LA PROPRIETE NON BATIE CADASTREE AX N°1449 APPARTENANT A MONSIEUR MICHEL THERESIEN PAYET

14 - DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE A BOURG MURAT-AMENAGEMENT DU PARC DU VOLCAN-ACQUISITION DE LA PARCELLE BATIE CADASTREE SECTION AD N°509 APPARTENANT AUX CONSORTS MERCHER

15 - Acquisition à l'euro symbolique et intégration dans le domaine public routier communal de la parcelle EN 660 (93m²) détachée du terrain d'assiette de l'opération de logements sociaux Gufflet (ex-Clos de Solange)

16 - OUVERTURE DE LA PROCEDURE D'INCORPORATION DE PARCELLES PRESUMEES SANS MAITRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DU TAMPON

17 - Avenant n° 1 à la convention foncière n° 22 20 06 pour les parcelles BV 715, BV 3009 et BV 3010 acquises dans le cadre d'un projet de logements sociaux : prorogation du portage

18 - Garantie d'emprunt de la commune du Tampon au profit de la SEMADER pour l'acquisition et l'amélioration de 6 LLS (immeuble « les Camphriers 169 »)

19 - Garantie d'emprunt de la commune du Tampon au profit de la SEMADER pour l'acquisition et l'amélioration de 23 LLS (immeuble « les Camphriers 144 »)

20 - Garantie d'emprunt de la commune du Tampon au profit de la SEMADER pour l'acquisition et l'amélioration de 12 LLS (immeuble « 37 rue du Tampon »)

21 - Garantie d'emprunt de la commune du Tampon au profit de la SEMADER pour l'acquisition et l'amélioration de 12 PLS (immeuble « Roche Bois »)

22 - GARANTIE D'EMPRUNT DE LA COMMUNE DU TAMPON AU PROFIT DE LA SODEGIS POUR LA CONTRUCTION DE 48 LLS (OPERATION LES JARDINS PARTAGES -BAT A ET B)

23 - Garantie d'emprunt de la commune du Tampon au profit de la SODEGIS pour la construction de 36 PLS (Opération « Les Jardins Partagés » – bâtiment C)

24 - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune du Tampon et la SPL Maraïna pour les travaux d’aménagement - tranche 1 - du parc du volcan à la Plaine des Cafres

25 - ACQUISITION ET LIVRAISON DE MATERIELS DE VIDEOSURVEILLANCE-2EME PROCEDURE

26 - Marché de travaux de réalisation de la retenue collinaire de Piton Sahales à la Plaine des Cafres - Approbation de l’avenant n° 1 portant sur la solution de minage

27 - ENTRETIEN DES ABORDS DES ROUTES ET DES ESPACES VERTS DES SITES COMMUNAUX-RELANCE DES LOTS 1, 2 ET 3 SUITE A RESILIATION

28 - TRAVAUX DE REPARATION ET DE REMISE EN ETAT DES OUVRAGES HYDRAULIQUES ET DES VOIRIES SUITE AUX DEGATS CAUSES PAR LE CYCLONE BELAL

29 - Montage et démontage des chapiteaux lors de diverses manifestations

30 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER D'IMPRESSION

31 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION MERMAID SPIRIT DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION DE MADAME EMELINE SERY AU CONCOURS DE MISS MERMAID FRANCE 2024

32 - BRUNCH Dé Ô-CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : COMMUNE DU TAMPON - SPL OTI DU SUD-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OTI DU SUD DANS LE CADRE DE L'ACTION BRUNCH Dé Ô

33 - HOMMAGE A LUC DONAT

34 - ORGANISATION DE LA 4EME EPREUVE DU CHAMPIONNAT DE MONOBIKE SUR LE CIRCUIT OCCASIONNEL DU TAMPON-CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MOTO CLUB DU TAMPON ET LA COMMUNE

35 - ORGANISATION DU SALON DU CHIEN

36 - VILLAGE DES DROITS ET DES SERVICES

Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du mercredi 31 juillet 2024

Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 31 juillet 2024