Mairie du Tampon

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du samedi 24 février 2024

02 - Révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement – exercice 2024

03 - Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l'année 2024

04 - Information relative à l'état annuel 2023 des indemnités perçues par les élus siégeant au Conseil municipal

05 - Budget primitif de la Commune pour l’exercice 2024 - Budget principal et budgets annexes

06 - Subvention d’équilibre à verser au Centre Communal d'Action Sociale

07 - Subvention d’équilibre à verser à la Caisse des écoles

08 - Attribution des marchés accord cadre multi attributaires relative aux prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le compte de la commune du Tampon – Lot 1

09 - Attribution des marchés accord cadre multi attributaires relative aux prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le compte de la commune du Tampon - Lots 2 et 3 - 2ème procédure

10 - Marché de prestations intégrées dans le cadre du projet pour la réalisation du BEGES sous la méthodologie Bilan Carbone® Patrimoine et Compétence

11 - Mission de maîtrise d’œuvre pour l'aménagement de Grand Bassin

12 - Approbation des modifications à la demande de permis d’aménager du Parc du volcan, relatives à l’avis de la CDPENAF et à l’enquête publique

13 - Atelier Chantier d'Insertion Préservation et valorisation du patrimoine végétal et endémique des Hauts porté par l'association JADES - Approbation de la convention d'objectif et de moyens et de la participation financière du Tampon

14 - Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée CL n° 482 appartenant à Madame Danielle Morel

15 - Emplacement réservé n° d - Réalisation d'une opération d'aménagement comportant au minimum 25 logements dont 10 logements sociaux - Acquisition de la parcelle cadastrée section EK n° 237 appartenant aux consorts Beauval

16 - Aménagement et sécurisation du carrefour entre la rue Kervéguen et le ch. des Manguiers - Acquisition d’une emprise d’environ 15 m2 à détacher de la parcelle bâtie EI n° 6 appartenant à M. Radama Jean Marc et consorts

17 - Transport Collectif en Site Propre et Nouvelle Voie Urbaine du Tampon - Modification de la convention de co-maîtrise d’ouvrage unique

18 - Modification de la délibération n° 19-20191026 portant sur la modernisation du chemin d’exploitation 50 – Passerine – Pissenlit

19 - Désignation du représentant de la Commune au sein de la Conférence Régionale de Gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols

20 - Politique de la Ville - Attribution de subventions aux associations

21 - Information au Conseil municipal suite à l'approbation de la convention cadre de coopération France Travail et mairie du Tampon Changement de nom de l'institution et de la gouvernance locale

21 - Information au Conseil municipal suite à l'approbation de la convention cadre de coopération France Travail et mairie du Tampon Changement de nom de l'institution et de la gouvernance locale - pj 1

21 - Information au Conseil municipal suite à l'approbation de la convention cadre de coopération France Travail et mairie du Tampon Changement de nom de l'institution et de la gouvernance locale - pj 2

22 - Organisation Festivités des communautés - Adoption du dispositif d'ensemble

23 - Exposition artisanale et métiers d'art - 2024 - Adoption du dispositif d'ensemble

24 - Organisation de la 5ème édition de la Tamponnaise Urban Trail

25 - Organisation de l'événement sportif Tampon Run Ball 2024 en partenariat avec La Ligue Régionale de Basket-Ball

26 - Convention de partenariat entre la commune du Tampon et le lycée Boisjoly Potier

27 - Attribution de subventions transport aux associations sportives tamponnaises - Complément à la délibération n° 19-20231216 du Conseil municipal 16 décembre 2023

28 - Maisons, jardins et balcons fleuris - Organisation du concours 2024

29 - Reconduction du Contrat Territoire Lecture entre la commune du Tampon et l’État pour le développement de la lecture publique - CTL 2024-2026 - Plan de financement

30 - Adoption du Projet culturel, scientifique, éducatif et social - PCSES - des médiathèques du Tampon

31 - Information au Conseil municipal - erreur matérielle dans la délibération n° 17-20231216 du 16 décembre 2023 relative à l'approbation du contrat type avec l'éco-organisme CITEO - Agir contre les déchets dans l'espace public

Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du lundi 8 avril 2024

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 8 avril 2024