DELIB

01 - Approbation du procès-verbal des séances du Conseil municipal du vendredi 15 et samedi 23 septembre 2023

02 - Extension de la chapelle ardente du 23ème km - Acquisition des parcelles cadastrées AK n° 1406-1407-1409 appartenant aux consorts Le Guen

03 - Voie d'accès à la future ZAE du 19ème km – ER n° 106 - Acquisition de la propriété cadastrée AX n° 1450 appartenant à Madame Marie-Paule Hoareau

04 - Extension de l’école primaire du Dassy – ER n° 7 - Convention d'acquisition foncière n° 22 23 10 entre l'EPF Réunion et la commune pour l'acquisition de la propriété cadastrée BO n° 699 appartenant à Mme Marie Gille Payet

05 - Cession à la SODEGIS des parcelles communales cadastrées section EK n° 252 et n° 253 dans le cadre du projet de logements sociaux Baobab

06 - Projet de résidence sociale Fréjaville - Avenant n° 1 à la convention foncière n° 22 20 23

07 - Projet de résidence sociale Fréjaville et projet communal de voirie de liaison - Avenants n° 1 et n° 2 à la convention foncière n° 22 19 08

08 - Projet de résidence sociale Fréjaville et projet communal de voirie de liaison - Avenants n° 1 et n° 2 à la convention foncière n° 22 21 09

09 - Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux entre la CASud, les communes membres et chaque bailleur social

10 - Open de tennis de la ville du Tampon - Attribution d'une subvention à l'association Tamponnaise Club Municipal du Tampon

11 - Salon Elegancia - Saison 9 - Adoption du dispositif d’ensemble

12 - 7ème édition de La Croix du Sud - Le Tampon - Attribution d'une subvention projet à l'association Run Sud Triathlon

13 - Tampon Let's Dance dans le cadre du dispositif Le Tampon, la Santé par le Sport

14 - Organisation d'activités récréatives et festives de fin d'année en faveur des seniors du Tampon

15 - Grand prix bouliste Ville du Tampon - Attribution d'une subvention projet à l'Association des Boules Tamponnaises

16 - Organisation d'une journée aqualudique le 9 décembre 2023

17 - Rallye des 1 000 km - Partenariat entre l'Association Sportive Automobile du Sud - ASA Sud - et la commune du Tampon

18 - Marché de Noël 2023 - Adoption du dispositif d'ensemble

19 - Approbation du dispositif Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances scolaires de décembre 2023 – janvier 2024

20 - Miel Vert 2024 - Adoption du dispositif d’ensemble

21 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

22 - Redevances d'occupation du domaine public pour les ouvrages de communication électronique

23 - Électrification rurale - Travaux d'extension et de renforcement de réseau - Modification du marché n° VI2019.299

24 - Approbation de l'avenant n° 2 au marché VI2019.208 maîtrise d’œuvre pour la réalisation de la retenue collinaire - Lot n° 1 Piton Sahales

25 - Fourniture de bureau et matériels de loisirs créatifs, éducatifs et didactiques

26 - Acquisition de véhicules légers électriques de type citadine pour la commune du Tampon

27 - Acquisition de véhicules de type minibus thermiques de 9 places pour la commune du Tampon

28 - Location d'engins avec-sans opérateur

29 - Information du Conseil municipal sur l'exercice par le Maire de la délégation en matière de marchés publics durant la période allant du 1er janvier au 31 juillet 2023

30 - Création d’emplois permanents

31 - Création d'emplois non permanents en accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la mise en place du dispositif : Organisation des journées aqualudiques

32 - Création d'un emploi non permanent - chauffeur poids lourds

33 - Recensement de la population 2024 - Création d’emplois non permanents en contrat Accroissement Saisonnier d’Activité

34 - Organisation et fonctionnement des écoles du Tampon - Désignation des représentants de la Commune aux conseils d'école de la primaire Ernest Vélia, de la maternelle et de l'élémentaire Charles Isautier

35 - Rapport annuel 2022 de la SPL EDDEN dans le cadre du contrôle analogue

36 - Rapport annuel du délégataire relatif à la gestion d'établissements culturels et de loisirs 2022 - SPL RMR

37 - Avance de trésorerie au Centre Communal d'Action Sociale

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 28 octobre 2023

Motion relative au pluralisme et aux aides de l’État à la presse

Motion relative à la revalorisation des prestations des médecins généralistes de La Réunion

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 28 octobre 2023