DELIB

01 - Approbation du procès-verbal des séances du Conseil Municipal du samedi 29 avril, samedi 27 mai, vendredi 9 juin 2023

02 - Décision modificative n°1-2023 - Budget principal

03 - Compte de gestion du receveur municipal pour l’exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

04 - Approbation du Compte Administratif de la Commune pour l’exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

05 - Affection du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes

06 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur les exercices 2005 à 2019

07 - Instauration et Modalités d’application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

08 - Appel à projets Sport Santé dans le cadre du dispositif Le Tampon, la Santé par le Sport

09 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'THBF et à l'ASHBT dans le cadre du tournoi international Paris World Games 2023

10 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Étoile du Monde dans le cadre de l'organisation du camp Élite International de basket

11 - Fête de la Pomme de Terre et promotion des produits du terroir - Adoption du dispositif d'ensemble

12 - Festivités du 14 juillet - Adoption du dispositif d'ensemble

13 - Spectacles des Pat'Jaune au Théâtre Luc Donat

14 - Projet Bat' Karé Kulturel - Partenariat entre l'Association Gestion du Théâtre du Tampon (AGTT) et la Commune du Tampon

15 - Fête des Vacances 2023 - Adoption du dispositif d'ensemble

16 - Convention type de partenariat associatif dans le cadre des Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)

17 - Convention de partenariat entre le Moto Club du Tampon et la Commune dans le cadre de l'organisation de la 5ème épreuve du championnat de monobike sur le circuit occasionnel du Tampon

18 - Florilèges 2023 - Additif n°1 au dispositif d'ensemble

19 - Avenants n° 3, 4, 5, 6, 7 et 8 au contrat de prestations intégrées entre la commune du Tampon et la SPL Petite Enfance relatif à la gestion des établissements d’accueil de jeunes enfants de la commune du Tampon

20 - Travaux d'aménagement de diverses voies – 2ème procédure - Lot n° 5 – Aménagement des trottoirs et réseaux de la rue Michel Debré - Avenant n°1 au marché de travaux n° 2022-39

21 - Fourniture et installation d'équipements audiovisuels et scéniques au théâtre Luc Donat

22 - Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau et d'espaces collectifs – 3ème procédure - Lot 2 : sièges de bureau - Avenant n° 1 au marché GC2022.165

23 - Création d’emplois permanents

24 - Création d'emplois non permanents dans le cadre d'un contrat d'engagement éducatif - Dispositif ALSH pour les vacances scolaires de juillet-août 2023

25 - Augmentation du capital social de la SPL Maraïna - Désignation du représentant de la commune du Tampon à l'Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2023

26 - Avis de la Commune du Tampon sur le projet de construction d'un parc de loisirs nature dénommé Parc du Volcan, sur la Plaine des Cafres

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 24 juin 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 24 juin 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 24 juin 2023

Procédure d'urgence - 20230624