DELIB

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 25 mars 2023

02 - Avis de la Commune du Tampon sur le projet de construction de la future retenue collinaire Piton Sahales d'une capacité de 350 000m³

03 - Extension des équipements publics au 17ème Km - Acquisition de la propriété bâtie cadastrée BK n° 649 appartenant à Monsieur Didier Payet

04 - Extension des équipements publics au 17ème km - Acquisition de la propriété bâtie cadastrée BK n° 650 appartenant à Monsieur Christophe Payet

05-20230429 - Acquisition par la commune, à l'euro symbolique, de la parcelle cadastrée section BP n°2064 pour la création d'un espace de respiration

06 - Projet d'élargissement de la rue Gorbatchev - Acquisition des parcelles BY n° 844 et 852 (SCCV Quartz) pour une emprise de 1141m²

07 - Convention d'acquisition foncière n° 22 23 01 entre l'EPFR et le Tampon pour l'acquisition de la parcelle non bâtie cadastrée BD n° 1434 appartenant à la sarl Thim Immo

08 - Convention d'acquisition foncière n° 22 23 02 entre l'EPFR et le Tampon pour l'acquisition des parcelles non bâties cadastrées DH n° 963 à 966 appartenant aux consorts Lauret

09-20230429 - Cession au profit de la SEDRE du foncier de la 1ère tranche de la ZAE « LES PALMIERS »

10-20230429 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SIDR pour la construction de 49 LLS (Opération La Case – Trois Mares)

11 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SIDR pour la construction de 48 PLS (Opération La Case – Trois Mares)

12 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SHLMR pour la construction de 25 LLS (Opération Ligne des 400)

13 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SHLMR pour la construction de 5 PLS (Opération Ligne des 400)

14 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SHLMR pour la construction de 24 LLS (Opération Baret – Centre Ville)

15 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SHLMR pour la construction de 31 PLS (Opération Sautron – Centre Ville)

16 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SODEGIS pour la construction de 34 LLS (Opération Les Jardins Partagés – bâtiment E)

17 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SODEGIS pour la construction de 40 LLS - Opération Les Jardins Partagés – bâtiment I

17 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SODEGIS pour la construction de 40 LLS - Opération Les Jardins Partagés – bâtiment I_20230824045837_1717228601

18 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SODEGIS pour la construction de 40 PLS (Opération Les Jardins Partagés – bâtiment J)

19 - Travaux de réalisation de la retenue collinaire de Piton Sahales à la Plaine des Cafres

20 - Travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 7 écoles du Tampon – relance des lots 9 Électricité suite à résiliation - Modification n° 2 au marché VI2021.179

21 - Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d'établissements d'accueil de jeunes enfants - Avenant 2 au marché VI 2017.99

22 - Avenant n° 2 au contrat de prestations intégrées entre le Tampon et la SPL Petite enfance relatif à la gestion des établissements d’accueil de jeunes enfants au Tampon

23 - Rénovation de la bibliothèque de Bérive en Grainothèque - Lot n°1 : VRD et Aménagement extérieur - Modification n° 2 au marché VI2022.69

24 - Avenant n°1 au contrat de prestations intégrées pour la cartographie, la géolocalisation ainsi que le suivi phénologique aux abords du Parc des palmiers

25 - Travaux de mise en conformité en vue de transformer la chapelle ardente du Tampon en chambre funéraire

26 - Cohésion sociale – Mise à disposition gratuite d'une parcelle du jardin collectif en faveur de l'ALEFPA

27 - Cohésion sociale – Mise à disposition gratuite d'une parcelle du jardin collectif en faveur de l'Association Les Colibris de l'Espoir

28 - Politique de la Ville - Attribution de subventions aux associations

29 - Attribution de subventions exceptionnelles - projets aux associations

30 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association l’Îlot Z'enfants au titre de l'année 2023

31 - Organisation de la Conférence de la Conférence internationale organisée par le District 9220 du Rotary International - Convention de mise à disposition du domaine public, de locaux et de moyens matériels et logistiques

32 - Organisation de visites aux retenues collinaires de la Plaine des Cafres

33 - Trail des agriculteurs

34 - 4ème édition de la Tamponnaise Urban Trail

35 - Approbation du dispositif Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances scolaires de Juillet-Août 2023

36 - Fourniture de denrées alimentaires pour le service de restauration scolaire de la commune du Tampon - Avenant n° 1 au marché n° VI 2021.262

37 - Mise à disposition de personnel pour la sécurité incendie et le secours aux personnes lors des manifestations organisées par la commune du Tampon

38 - Recours à la procédure de transfert d'office de diverses voies dans le domaine public communal

39 - Création d’emplois permanents dans le cadre de la promotion interne 2022

40 - Mission des élus en mai 2023

41 - Avis de la Commune du Tampon sur la demande de permis de construire pour le projet d’implantation d’une centrale solaire photovoltaïque au sol de Bras Sec - retrait

42 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tampon Gecko Volley dans le cadre du 29ème Tournoi International Poussins-Poussines de volley-Ball

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 29 avril 2023

Procédure d'urgence - 20230429

liste des deliberations - Conseil Municipal du 29 avril 2023