DELIB

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 25 février 2023

02 - Révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP-CP) – exercice 2023

03 - Fixation des taux d’imposition de la fiscalité directe locale pour l'année 2023

04 - Information relative à l'état annuel 2022 des indemnités perçues par les élus siégeant au Conseil municipal

05 - Budget primitif de la Commune pour l’exercice 2023 - Budget principal et budgets annexes

06 - Subvention d’équilibre à verser au Centre Communal d'Action Sociale

07 - Subvention d’équilibre à verser à la Caisse des écoles

08 - Contribution de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Marthe Robin pour l'année scolaire 2021-2022

09 - Pacte de solidarité territoriale du Conseil Départemental – 2ème génération - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention entre la Commune du Tampon, le CCAS et le Département

10 - Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage unique entre la commune et la CASud pour l'aménagement d’une aire verte de covoiturage aux abords du parc des palmiers

11 - Acquisition en VEFA des locaux commerciaux situés au sein de l'opération de logements dénommée La Case

12 - Avenant à la convention d'acquisition foncière n° 22 21 17 entre la Commune du Tampon et l'EPF Réunion

13 - Avenant n° 1 à la convention d'acquisition foncière n° 22 22 11 conclue entre l'EPFR, la SEMAC et le Tampon pour l'acquisition des parcelles BS n° 1958, 2006 et 2012

14 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SODEGIS pour la construction de 20 LLS - Opération Ikaria – Centre-Ville

15 - Organisation de la Fête des communautés - Festivités dans le cadre du Nouvel An Tamoul et de l'EID - Adoption du dispositif d'ensemble

16 - Rassemblement des motards 2023 - Adoption du dispositif d'ensemble

17 - Exposition artisanale et métiers d'art 2023 - Adoption du dispositif d'ensemble

18 - 6ème édition de la Journée de la Santé

19 - Attribution d'une subvention à l’Université de La Réunion pour l’organisation du colloque annuel de l'Association de Science Régionale de Langue Française (ASRDLF)

20 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tampon Gecko Volley dans le cadre de son déplacement au Championnat des Clubs Champions de l'Océan Indien (CCCOI)

21 - Convention de partenariat entre la Commune du Tampon et le lycée Boisjoly Potier

22 - Règlement relatif à l'utilisation du Centre Sportif Roger Payet du Petit Tampon

23 - Acquisition d'engins et de matériels divers pour la commune du Tampon (3ème procédure) - Lot n°2 : Minibus de 9 places

24 - Travaux d'implantation de lampadaires solaires d'éclairage public

25 - Entretien des espaces verts sur divers sites et nettoyage des grilles avaloirs

26 - Mission de Maîtrise d’œuvre, de contrôleur technique et de CSPS pour la construction de tribunes couvertes sur les terrains de football de la Commune du Tampon

27 - Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants au 14ème km - Lot 1 : VRD - Espaces verts - Avenant 4 au marché VI2019.335

28 - Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants au 14ème km - Lot 7 : Cuisine - Buanderie - Lingerie - Biberonnerie - Avenant 2 au marché VI2019.341

29 - Rénovation de la bibliothèque de Bérive en Grainothèque - Lot n°1 : VRD et Aménagement extérieur - Modification n°1 au marché VI2022.69

30 - Rénovation de la bibliothèque de Bérive en Grainothèque - Lot n°2 : Démolition, gros œuvre et tout corps d'état - Modification n°1 au marché VI2022.70

31 - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la CASud et la Commune du Tampon pour la construction de la gare routière de la Plaine des Cafres

32 - Approbation de la convention de mise à disposition de parcelles entre la CASUD et la Commune du Tampon pour la construction de la gare routière de la Plaine des Cafres

33 - Approbation de la convention d'indemnisation de pertes agricole au profit de Guito Vidot, pour l'installation du réseau de la retenue collinaire Piton Marcelin

34 - Adhésion à l’Association Nationale des Élus de la Montagne (ANEM)

35 - Adhésion de la Commune au Centre d'Etude et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

36 - Mise en place d’une distribution par quota de l’eau d’irrigation du Tampon

37 - Recours à la procédure de transfert d'office dans le domaine public communal du chemin Takamaka

38 - Maisons, Jardins et Balcons Fleuris - Organisation du concours 2023

39 - Autorisation de recours au contrat de vacation - Service de médecine préventive

40 - Création de commissions de l'Association des Communes et Collectivités d'Outre-Mer (ACCD'OM) - Désignation d'un(e) élu(e) référent(e)

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 25 mars 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal - séance du samedi 25 mars 2023