DELIB

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 15 février 2023

02 - Rapport 2022 de développement durable de la Commune du Tampon - Pour information

03 - Rapport 2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

04 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023

05 - Adoption du Règlement budgétaire et financier de la commune du Tampon

06 - Aire de stationnement au 12ème km - Acquisition de la parcelle cadastrée BD n° 510 appartenant à Madame Marguerite Lucile De Boisvilliers

07 - Acquisition d'une emprise totale d'environ 3522 m² à détacher de la parcelle CS n°1526 appartenant au Groupe Isautier (Société Civile Agricole de Bérive - SCAB)

08 - Cession à SOREC (Groupe Isautier) d'une emprise d'environ 1 234 m² à détacher de la parcelle communale CS n° 0682 - projet de logements sociaux Prairie de Bérive

09 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SEMAC pour la construction de 28 LLS (Opération Lacouture – 14ème KM)

10 - Journée Internationale de la Femme - 8 mars - Adoption du dispositif d'ensemble

11 - Fête des Vacances 2023 - Adoption du dispositif d'ensemble

12 - Le Tampon : Alon Bouj Ansamb

13 - Le Tampon, la santé par le sport - Action « Zumba Mensuelle » - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sport Santé Bien Être

14 - Braderie commerciale et tirage de tombola – mars 2023 - Convention d'occupation temporaire du domaine public communal : Commune du Tampon – Association des commerçants du Tampon « Cœur de Ville »

15 - Convention de mise à disposition d'espaces communaux à titre gratuit entre l'association ASETIS et la Commune du Tampon

16 - Adhésion de la commune à l'ANDES (Association Nationale Des Élus En Charge Du Sport)

17 - Don de livres sortis de l’inventaire des collections du réseau de Lecture Publique du Tampon à destination des écoles de la Ville du Tampon

18 - Centre PLEC - Tarification de la restauration scolaire à la Commune de l'Entre-Deux (circonscription Tampon 2)

19 - Redécoupage de l'école primaire Charles Isautier

20 - Restructuration des écoles de Trois Mares

21 - Travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 7 écoles du Tampon - Relance du lot 9C électricité suite à résiliation - 2ème procédure

22 - Travaux d'extension du parc des palmiers - lot 4 « électricité – courant fort-courant faible » - Avenant n°1 du marché VI2022.241

23 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Commune du Tampon et le Département en vue de l'aménagement de la RD3 entre les chemins François Hibon et Dassy au Tampon

24 - Attribution du marché « Curage de fossés et dérasement des accotements »

25 - Réalisation d'études géotechniques, de missions de contrôle extérieur et essais en laboratoire pour les opérations de la commune du Tampon

26 - Travaux de modernisation des locaux techniques, des systèmes de filtration et de traitement de l'eau des piscines

27 - Fourniture de services de communications électroniques

28 - Acquisition de matériels informatiques pour les besoins de la ville du Tampon, du CCAS et de la Caisse des écoles - 2ème procédure

29 - Fourniture de produits d'entretien courants, de produits spécifiques et de petits matériels divers

30 - Information du Conseil Municipal sur l'exercice par le Maire de la délégation en matière de marchés publics durant la période allant du 1er août au 31 décembre 2022

31 - Mise à la réforme de matériels informatique et bureautique

32 - Création d’emplois permanents

33 - Actualisation du tableau des emplois dans le cadre de la nouvelle organisation des services

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 25 février 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 25 Fevrier 2023