DELIB

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 26 novembre 2022

02 - M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations

03 - Convention d'acquisition foncière n° 22 22 29 entre l'EPFR et le Tampon pour l'acquisition de la propriété bâtie cadastrée ED n° 60 appartenant à Mme Fabienne Frère épouse Loupy

04 - Abrogation de la délibération n°19-20210717 portant cession au profit de la SARL Ah-Soune de la parcelle non bâtie cadastrée section BP n° 1324

05 - Garantie d'emprunt au profit de la SIDR – Avenants de réaménagements de prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

06 - Agence Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL) - Convention de mission d'accompagnement pour l'année 2023

07 - Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) - Convention de mission d'accompagnement des particuliers pour l'année 2023

08 - Autorisation de vente sur le domaine public communal

09 - Convention de mise à disposition pour l’implantation de Bornes d’Apport Volontaire (BAV) sur le domaine communal

10 - Attribution d'acompte aux subventions de fonctionnement 2023 aux associations

11 - Attribution d'une subvention projet à l'Association Ekilib.re

12 - Organisation du Kabar 2022 - Adoption du dispositif d’ensemble

13 - Dispositif Lé Jeu dé Ô

13 - Lé Jeu dé O - tableau

14 - Organisation des festivités de valorisation de la culture et du peuplement de La Réunion - Adoption du dispositif d'ensemble

15 - Parc lé Ô lé LA - Saison 8 - Adoption du dispositif d'ensemble

16 - ACI Préservation et valorisation du patrimoine végétal et endémique des hauts par JADES - Approbation de la convention d'objectif et de moyens et de la participation financière

17 - CI lutte contre les espèces exotiques envahissantes au Piton Rouge et Parc du Volcan par JADES - Approbation de la convention d'objectif et de moyens et de la participation financière

18 - Approbation de la convention de mise à disposition de terrains aménagés entre le Tampon et la CASud dans le cadre de sa compétence déchets ménagers

19 - Travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 7 écoles du Tampon - Relance du lot 9C électricité suite à résiliation

20 - Travaux d'extension du parc des palmiers - Lot 1 Voirie et réseaux divers - Avenant n° 2 du marché VI2021.196

21 - Travaux d'extension du parc des palmiers - Lot 2 Voirie en béton - Avenant n°1 du marché VI2022.14

22 - Travaux d'extension du parc des palmiers - Lot 3 Cheminement en Béton - Avenant n°1 du marché VI2021.197

23 - Acquisition de matériels informatiques pour les besoins de la ville du Tampon, du CCAS et de la Caisse des Écoles

24 - Modification n° 1 au marché GC2019.1 service de télécommunications – téléphonie fixe

25 - Prise en charge des frais d'examens médicaux pour les personnes sans couverture sociale et en état d'ivresse manifeste et publique

25 - Protocoles transactionnels - CliniSud

26 - Plan d'action égalité femmes - hommes

27 - Création d’emplois permanents dans le cadre des avancements de grade 2022

28 - Création d’emplois permanents

29 - Dispositif ALSH pour les vacances scolaires de décembre 2022 - janvier 2023 - Création d'emplois non permanents dans le cadre d'un contrat d'engagement éducatif

30 - Miel Vert 2023 - Création d’emplois non permanents en contrat Accroissement Saisonnier d’Activité (ASA)

31 - Information du Conseil municipal relative à l'avis rendu par la CRC de La Réunion dans le cadre d'une demande d'inscription d'une dépense obligatoire

32-BIS - Dérogation au repos hebdomadaire certains dimanches de l'année 2023

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 17 décembre 2022

Sommaire du Conseil Municipal du samedi 17 décembre 2022