Mairie du Tampon

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 29 octobre 2022

02 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 pour le budget de la commune

03 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023

04 - Régularisation des écritures comptables sur exercices antérieurs (comptes 20421 et 16884)

05 - Restructuration du capital social de la SPL Maraïna

06 - Déclassement par anticipation d'une portion du Chemin de l’École à Bérive dans le cadre du projet de construction d'une opération de logements sociaux

07 - Don de livres sortis de l’inventaire des collections du réseau de Lecture Publique du Tampon à l’EHPAD Villas de Terrain Fleury

08 - Mise à jour du règlement de la lecture publique

09 - Politique de la Ville - Modalités de mise en œuvre de l’action Cité Éducative - Expérimentation Climat scolaire et temps périscolaire

10 - Thés dansants en faveur des Seniors du Tampon - Adoption du dispositif d'ensemble

11 - Rallye des 1 000 km - Partenariat entre l'Association Sportive Automobile du Sud (ASA Sud) et la commune du Tampon

12 - Gala des champions 2022

13 - Organisation de la 2ème édition Aquanight le 17 décembre 2022

14 - Attribution d'une subvention à l'association Tamponnaise Club Municipal de Tennis dans le cadre du tournoi Les Petites Mains

15 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Génération 430

16 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Organisatrice des Manifestations des Aînés du Tampon

17 - Miel Vert 2023 - Convention média avec Mediapromotion

18 - Travaux électricité courant forts-courant faibles pour le développement du réseau numérique dans les écoles

19 - Fourniture de matériels de restauration scolaire pour les cuisines centrales et satellites de la mairie du Tampon, 2ème procédure

20 - Fourniture de repas dans le cadre des accueils de Loisirs

21 - Fourniture de pièces détachées pour véhicules Poids Lourds et Remorques de la flotte de la Commune du Tampon

22 - Souscription d’un contrat d’assurance - flotte automobile

23 - Entretien des abords des routes et des espaces verts des sites communaux

24 - Travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 7 écoles du Tampon – Forfait rémunération Définitive de la Maîtrise d’œuvre - Marché 2020-150

25 - Création d'une crèche à Trois Mares (Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants) - Lot n° 2 - Modification n° 4 au marché de travaux n° VI2019.331

26 - Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants au 14ème km Crèche du 14ème km - Lot 1 - Avenant 4 au marché VI2019.335

27 - Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants au 14ème km - Crèche du 14ème km – Lot 2 - Avenant 3 au marché VI2019.336

28 - Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants au 14ème km – Lot 3 - Avenant 3 au marché VI2019.337

29 - Marché de maîtrise d’œuvre relatif à l'aménagement du Parc du Volcan - Modification du montant de la mission de maîtrise d’œuvre

30 - Approbation de l'avenant n°2 au marché VI 2019.292 relatif aux travaux d'aménagement de la ligne de refoulement de secours des Herbes Blanches

31 - Approbation de la convention d'indemnisation de pertes agricole au profit de Mr Laurent Bègue, sur l'exploitation de la parcelle AH 07

32 - Modification du tarif du stationnement payant sur le territoire de la commune du Tampon

33 - Création d'emplois permanents

34 - Création d'un emploi non permanent en Accroissement Temporaire d'Activité (ATA)

35 - Création d’emplois non permanents en contrat Accroissement Saisonnier d’Activité (ASA) pour le recensement de la population 2023

36 - Modification de la délibération n°13-20220630 portant création d'emplois non permanents dans le cadre d'un contrat d'engagement éducatif

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 26 novembre 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du samedi 26 novembre 2022