DELIB

01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2022

02 - Pacte de Solidarité Territoriale (PST) 2021-2023 - Volet Social (fonctionnement)

03 - Politique de la Ville - Approbation des Actions de la Cité Educative pour l'année 2022-2023 sur la thématique citoyenneté et sécurité - Action "Expérimentation Climat scolaire et temps périscolaire"

04 - Politique de la Ville - Exonération de la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2023 - Avenant n° 3

05 - Classement du chemin rural Pétréas et de son antenne dans les voies communales

06 - Élaboration d'un règlement de publicité sur le territoire de la ville du Tampon - Mise en place des modalités de concertation

07 - Convention d'acquisition foncière n° 22 22 11 entre l'EPFR, la commune du Tampon et la SEMAC pour l'acquisition des parcelles non bâties cadastrées section BS n° 1958-2006-2012 appartenant à Monsieur Jean-Louis Lacouture

08 - Convention d'acquisition foncière n° 22 22 22 entre l'EPFR et le Tampon pour l'acquisition de la propriété bâtie cadastrée CH n° 777 (ex 155 partie) appartenant à Mme Marie-Rose Fontaine

09 - Convention d'acquisition foncière n° 22 22 23 entre l'EPFR et le Tampon pour l'acquisition de la propriété bâtie cadastrée BV n° 816 appartenant à Mme Stéphanie Baronne

10 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SEMAC pour la construction d'une Résidence pour Personnes Agées de 56 LLS (Opération Sonate – 10ème km)

11 - Garantie d'emprunt de la commune au profit de la SEMAC pour la construction d'une Résidence pour Personnes Âgées de 64 PLS (Opération Sonate – 10ème km)

12 - Mainlevée partielle de l'inscription de privilège de vendeur sur les parcelles bâties cadastrées section BM n° 1138-1173 appartenant à Madame Marie Sabrina Hoarau

13 - Dispositifs Le Tampon la Santé par le Sport

14 - Attribution de subventions exceptionnelles - projets aux associations

15 - Attribution d'une subvention à la Tamponnaise Basket Ball pour sa participation à la finale de Zone Océan Indien et aux finales nationales 3

16 - Attribution d'une subvention à l'association Tamponnaise Club Municipal de Tennis dans le cadre de l'Open de Tennis du Tampon

17 - Attribution d'une subvention projet à l'association LE TAO DE SHINSEN dans le cadre de l'action Tai Chi Santé

18 - Organisation d'une épreuve de Supermotard

19 - Organisation de la Finale de la Compétition de Crossfit Oversea Throwdown

20 - La fête de l'ananas 2022 - Adoption du dispositif d’ensemble

21 - Marché de Noël 2022 - Adoption du dispositif d’ensemble

22 - Approbation du dispositif Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les vacances scolaires de décembre 2022 - janvier 2023 et adoption du nouveau règlement intérieur

23 -Travaux d’extension du Parc des Palmiers – Attribution du lot n° 4 – Électricité courant fort-courant faible

24 - Amiante et termites : mission de diagnostic et maîtrise d’œuvre – 2ème procédure

25 - Acquisition de véhicules et d'engins divers – lot 15 Monospace de 7 places

26 - Modification n°1 au marché VI2021.036 relatif aux petits travaux d'entretien et de maintenance de voirie, de réseaux secs et humides sur le territoire de la commune du Tampon

27 - Fourniture de denrées alimentaires Lot n° 203 : Patate douce BIO Avenant de transfert n° 1 au marché n° VI 2021.267

28 - Fourniture de denrées alimentaires Lot n° 204 : Salade verte BIO - Avenant de transfert n° 1 au marché n° VI 2021.268

29 - Fourniture de denrées alimentaires – Lot n° 210 : Mandarines BIO et Oranges BIO - Avenant de transfert n° 1 au marché n° VI 2021.269

30 - Fourniture de denrées alimentaires Lot n° 212 : Goyavier BIO - Avenant de transfert n° 1 au marché n° VI 2021.270

31 - Création d'emplois permanents

32 - Création d'emplois non permanents en Accroissement Temporaire d'Activité (ATA)

33 - Création d'emplois non permanents en accroissement saisonnier d'activité dans le cadre de la mise en place du dispositif : Organisation des journées aqualudiques

34 - Convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion

35 - Convention nationale du groupe Action Logement - Mission de Monsieur Jean Richard Lebon, Adjoint de quartier, à Issy-les-Moulineaux le 29 novembre 2022

36 - XXXème Congrès de l'ACCD'OM Mission de Monsieur Jacquet Hoarau en Martinique - Complément à la délibération n° 15-20220827 du Conseil Municipal du 27 août 2022

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du samedi 29 octobre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 29 octobre 2022