Mairie du Tampon

01 _ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du samedi 27 août 2022

02 _ Révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP-CP) – exercice 2022

03 - Budget supplémentaire 2022

04 _ Gare routière de la Plaine des Cafres - Avenant n° 1 à la convention d'acquisition foncière n° 22 20 26 entre l'EPFR et la Commune du Tampon portant désignation de la CASud en tant que repreneur

05 _ Conclusion d'une convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie sur le secteur de Bois-Court avec SRR

06 _ Mainlevée des inscriptions au profit de la succession des époux Maurice François Hoarau

07 _ Rapport relatif aux nouvelles modalités de versement et de contrôle des subventions de fonctionnement attribuées aux associations

08 _ Forum des associations 2022

09 _ 6ème édition de La Croix du Sud - Le Tampon - Attribution d'une subvention projet à l'association Run Sud Triathlon

10 _ Semaine Bleue - Adoption du dispositif d'ensemble

11 _ Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Handicapables de La Réunion » dans le cadre de la manifestation « Les Plaines HandiTour 2022 »

12 - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association La Tamponnaise

13 _ Modification des critères d'attribution de bourse de voyage aux associations sportives

14 _ Convention quadriennale de partenariat entre la Commune du Tampon et l'Association Palmeraie-Union avec versement d’une subvention de fonctionnement

15 _ Maisons, Jardins et Balcons Fleuris 2022 - Remise de bons d'achat aux lauréats

16 _ Florilèges 2022 - Additif au dispositif d'ensemble

17 _ Miel Vert 2023 - Adoption du dispositif d'ensemble

18 _ Fourniture et pose d'équipements ludiques, sportifs et de revêtements de sol

19 - Travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 7 écoles du Tampon – Lot n° 9B : Écoles maternelle du 14ème km et Aristide Briand  – électricité courant fort - courant faible - Modification n° 1 au marché VI2021.179

20 _ Travaux de rénovation du bâti scolaire concernant 7 écoles du Tampon - Lot n° 9D : Modification n° 1 au marché VI2021.181

21 _ Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants à la Plaine des Cafres - Crèche de la Plaine des Cafres - Lot 1 : VRD - Clôtures - Espaces verts - Avenant 2 au marché VI2020.73

22 _ Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants à la Plaine des Cafres - Crèche de la Plaine des Cafres – Lot 5 : Peintures - Revêtements souples - Avenant 1 au marché VI2020.75

23 _ Construction d'un Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants à la Plaine des Cafres - Crèche de la Plaine des Cafres Lot 7 : Électricité - Avenant 1 au marché VI 2020.76

24 _ Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) à Trois Mares : protocole transactionnel avec l'entreprise LASETRA - Lot n°1 - Marché n°VI.2019-330

25 _ Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) à Trois Mares : protocole transactionnel avec l'entreprise SEBD – lot n° 2 – Marché VI.2019.331

26 _ Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) à Trois Mares : protocole transactionnel avec l'entreprise SAS ESSIA – lot n°5 – marché VI.2019.333

27 _ Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) au Bras-Creux : protocole transactionnel avec l'entreprise SARL BetCR – lot n°1 – Marché VI.2020.64

28 _ Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) au Bras-Creux : protocole transactionnel avec l'entreprise S2R – lot n°3 – Marché VI.2020.65

29 _ Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) au Bras-Creux : protocole transactionnel avec l'entreprise EBOI – lot n° 4 – Marché VI.2020.66

30_BIS _ Conception, impression et distribution de magazines – Lots n° 14 et n° 15

31 _ Accord-cadre pour le gardiennage et la sécurité malveillance pour divers événements au Tampon

32 _ Information du conseil municipal sur l'exercice par le Maire de la délégation en matière de marches publics durant la période allant du 1er janvier au 31 juillet 2022

33 _ Modification de la délibération n°33-20211218 modifiée, portant instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

34 _ Recours au contrat d'apprentissage

35 _ Convention portant adhésion à des prestations ponctuelles de prévention et de traitement des risques psychosociaux, proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion

36 _ Création d’emplois permanents dans le cadre d’une augmentation du temps de travail

37 _ Création d'emplois permanents

38 _ Création d'emplois non permanents en Accroissement Temporaire d'Activité (ATA)

39 _ Organisation du temps de travail dans le cadre de la mobilisation du personnel durant l’édition Florilèges 2022

Sommaire du Conseil Municipal du 30.09.2022

liste des deliberations - Conseil Municipal